Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RP2
LEGENDE ENTREPRISES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3166599
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2012
RP2 de LEGENDE ENTREPRISES

Présentation de la marque RP2

Déposée le 30 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGENDE ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RP2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGENDE ENTREPRISES domicilié(e) 5, rue Lincoln,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 264 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine MORISSE LEGENDE ENTREPRISES domicilié(e) 5, rue Lincoln,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque RP2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RP2 est expirée depuis le 30 mai 2012.

LEGENDE ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : LES ANGES DE L'APOCALYPSE , RP2 - LES ANGES DE L'APOCALYPSE


LEGENDE ENTREPRISES Société par Actions Simplifiée - 5, rue Lincoln,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 388264822


Catherine MORISSE LEGENDE ENTREPRISES - 5, rue Lincoln,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368823 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques. appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils pour jeux conçus pour être utilises seulement avec un récepteur de télévision ; appareils photographiques, appareils d'enseignement, étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes optiques, montures de lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) . Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , billets (tickets) , écriteaux en papier et en carton, porte affiches en papier et en carton : matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; papeterie, affiches, albums, autocollants (articles de bureau) , crayons, décalcomanies, gommes à effacer, figurines (statuette) en papier maché, fournitures scolaires, pâte à modeler, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Linge de maison et linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , draps, housses d'oreillers, serviettes de toilette (en matières textiles) . Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie, casquettes, blousons, tee-shirts, peignoirs de bain. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, marionnettes, poupées, jeux de société ; décorations pour arbres de Noël. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Télécommunications. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Divertissement ; production de films. Location de films, location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.